Avis de décès de

M. BARTHELET Andre Joseph Constant

Né le 07/12/1931 - Décédé le 08/01/1983
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BARTHELET
Prénom(s) : Andre Joseph Constant
Date de naissance : 07/12/1931
Lieu de naissance : Chapelle-D'huin - 25 - Doubs Code Insee 25122
Date de décès : 08/01/1983 (51 ans)
Lieu de décès : Morteau - 25 - Doubs Code Insee 25411
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BARTHELET Andre Joseph Constant, vous devez contacter la mairie de Morteau. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BARTHELET Andre Joseph Constant qui semble être décédé dans votre commune le 08/01/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BARTHELET Andre Joseph Constant. - Né le 07/12/1931 à Chapelle-D'huin - 25 - Doubs. - Décédé le 08/01/1983 à Morteau - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4770984-barthelet-andre-joseph-constant. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BARTHELET Andre Joseph Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BARTHELET Andre Joseph Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts