Avis de décès de

M. MAITRE Daniel Bernard

Né le 09/12/1930 - Décédé le 20/09/1983
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Sexe : Homme
Nom : MAITRE
Prénom(s) : Daniel Bernard
Date de naissance : 09/12/1930
Lieu de naissance : Flangebouche - 25 - Doubs Code Insee 25243
Date de décès : 20/09/1983 (52 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1347 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MAITRE Daniel Bernard, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MAITRE Daniel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 20/09/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MAITRE Daniel Bernard. - Né le 09/12/1930 à Flangebouche - 25 - Doubs. - Décédé le 20/09/1983 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1347. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4771452-maitre-daniel-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MAITRE Daniel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MAITRE Daniel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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