Avis de décès de

M. GONSAUD Andre Jean Clovis

Né le 19/11/1920 - Décédé le 02/09/1983
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GONSAUD
Prénom(s) : Andre Jean Clovis
Date de naissance : 19/11/1920
Lieu de naissance : Vaunaveys-La-Rochette - 26 - Drôme Code Insee 26365
Date de décès : 02/09/1983 (62 ans)
Lieu de décès : Sainte-Foy-lès-Lyon - 69 - Rhône Code Insee 69202
Acte de décès : Numéro 199 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GONSAUD Andre Jean Clovis, vous devez contacter la mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GONSAUD Andre Jean Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 02/09/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GONSAUD Andre Jean Clovis. - Né le 19/11/1920 à Vaunaveys-La-Rochette - 26 - Drôme. - Décédé le 02/09/1983 à Sainte-Foy-lès-Lyon - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 199. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4776320-gonsaud-andre-jean-clovis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GONSAUD Andre Jean Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GONSAUD Andre Jean Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts