Avis de décès de

M. JOUAN Emile Simon

Né le 21/04/1891 - Décédé le 27/03/1972
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Sexe : Homme
Nom : JOUAN
Prénom(s) : Emile Simon
Date de naissance : 21/04/1891
Lieu de naissance : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Date de décès : 27/03/1972 (80 ans)
Lieu de décès : Domecy-sur-le-Vault - 89 - Yonne Code Insee 89146
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOUAN Emile Simon, vous devez contacter la mairie de Domecy-sur-le-Vault. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOUAN Emile Simon qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/1972. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOUAN Emile Simon. - Né le 21/04/1891 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 27/03/1972 à Domecy-sur-le-Vault - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/482011-jouan-emile-simon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOUAN Emile Simon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOUAN Emile Simon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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