Avis de décès de

M. RUEL Leon Jean

Né le 15/03/1906 - Décédé le 09/12/1983
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Sexe : Homme
Nom : RUEL
Prénom(s) : Leon Jean
Date de naissance : 15/03/1906
Lieu de naissance : Faverges-De-La-Tour - 38 - Isère Code Insee 38162
Date de décès : 09/12/1983 (77 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 1919 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUEL Leon Jean, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUEL Leon Jean qui semble être décédé dans votre commune le 09/12/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUEL Leon Jean. - Né le 15/03/1906 à Faverges-De-La-Tour - 38 - Isère. - Décédé le 09/12/1983 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 1919. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4835339-ruel-leon-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUEL Leon Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUEL Leon Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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