Avis de décès de

M. BROSSE Fleury Michel

Né le 22/11/1906 - Décédé le 15/10/1983
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Fleury Michel
Date de naissance : 22/11/1906
Lieu de naissance : Sorbiers - 42 - Loire Code Insee 42302
Date de décès : 15/10/1983 (76 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 1495 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Fleury Michel, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Fleury Michel qui semble être décédé dans votre commune le 15/10/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Fleury Michel. - Né le 22/11/1906 à Sorbiers - 42 - Loire. - Décédé le 15/10/1983 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 1495. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4855892-brosse-fleury-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Fleury Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Fleury Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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