Avis de décès de

M. DEBONS Emile Gilbert

Né le 09/05/1904 - Décédé le 09/09/1983
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEBONS
Prénom(s) : Emile Gilbert
Date de naissance : 09/05/1904
Lieu de naissance : Beauregard - 46 - Lot Code Insee 46020
Date de décès : 09/09/1983 (79 ans)
Lieu de décès : Villefranche-de-Rouergue - 12 - Aveyron Code Insee 12300
Acte de décès : Numéro 240 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBONS Emile Gilbert, vous devez contacter la mairie de Villefranche-de-Rouergue. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBONS Emile Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 09/09/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBONS Emile Gilbert. - Né le 09/05/1904 à Beauregard - 46 - Lot. - Décédé le 09/09/1983 à Villefranche-de-Rouergue - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 240. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4872185-debons-emile-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBONS Emile Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBONS Emile Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts