Avis de décès de

M. DEVOS Emile Arthur

Né le 09/07/1893 - Décédé le 27/04/1983
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Sexe : Homme
Nom : DEVOS
Prénom(s) : Emile Arthur
Date de naissance : 09/07/1893
Lieu de naissance : Lille - 59 - Nord Code Insee 59350
Date de décès : 27/04/1983 (89 ans)
Lieu de décès : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Acte de décès : Numéro 232 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVOS Emile Arthur, vous devez contacter la mairie de Sens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVOS Emile Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 27/04/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVOS Emile Arthur. - Né le 09/07/1893 à Lille - 59 - Nord. - Décédé le 27/04/1983 à Sens - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 232. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4939551-devos-emile-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVOS Emile Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVOS Emile Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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