Avis de décès de

M. DOSPITAL Marcel

Né le 16/01/1909 - Décédé le 07/01/1983
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DOSPITAL
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 16/01/1909
Lieu de naissance : Biarritz - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64122
Date de décès : 07/01/1983 (73 ans)
Lieu de décès : Bayonne - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64102
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOSPITAL Marcel, vous devez contacter la mairie de Bayonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOSPITAL Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 07/01/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOSPITAL Marcel. - Né le 16/01/1909 à Biarritz - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Décédé le 07/01/1983 à Bayonne - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4985224-dospital-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOSPITAL Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOSPITAL Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts