Avis de décès de

M. PELLIER Sylvain Michel

Né le 16/12/1952 - Décédé le 16/05/1983
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Sexe : Homme
Nom : PELLIER
Prénom(s) : Sylvain Michel
Date de naissance : 16/12/1952
Lieu de naissance : Chaville - 78 Code Insee 78153
Date de décès : 16/05/1983 (30 ans)
Lieu de décès : Monnetier-Mornex - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74185
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PELLIER Sylvain Michel, vous devez contacter la mairie de Monnetier-Mornex. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PELLIER Sylvain Michel qui semble être décédé dans votre commune le 16/05/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PELLIER Sylvain Michel. - Né le 16/12/1952 à Chaville - 78. - Décédé le 16/05/1983 à Monnetier-Mornex - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5095585-pellier-sylvain-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PELLIER Sylvain Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PELLIER Sylvain Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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