Avis de décès de

M. BOURBON Paul

Né le 06/09/1904 - Décédé le 09/10/1983
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOURBON
Prénom(s) : Paul
Date de naissance : 06/09/1904
Lieu de naissance : Mirecourt - 88 - Vosges Code Insee 88304
Date de décès : 09/10/1983 (79 ans)
Lieu de décès : Chamouilley - 52 - Haute-Marne Code Insee 52099
Acte de décès : Numéro 40 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURBON Paul, vous devez contacter la mairie de Chamouilley. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURBON Paul qui semble être décédé dans votre commune le 09/10/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURBON Paul. - Né le 06/09/1904 à Mirecourt - 88 - Vosges. - Décédé le 09/10/1983 à Chamouilley - 52 - Haute-Marne. - Acte de décès numéro 40. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5141024-bourbon-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURBON Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURBON Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts