Avis de décès de

M. MOSCA Marius

Né le 01/08/1948 - Décédé le 28/01/1984
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Sexe : Homme
Nom : MOSCA
Prénom(s) : Marius
Date de naissance : 01/08/1948
Lieu de naissance : Sainte-Marie-Du-Mont - 38 - Isère Code Insee 38418
Date de décès : 28/01/1984 (35 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 149 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSCA Marius, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSCA Marius qui semble être décédé dans votre commune le 28/01/1984. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSCA Marius. - Né le 01/08/1948 à Sainte-Marie-Du-Mont - 38 - Isère. - Décédé le 28/01/1984 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 149. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5308170-mosca-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSCA Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSCA Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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