Avis de décès de

M. BRUSTEL Clovis Frederic

Né le 20/03/1909 - Décédé le 05/04/1984
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Sexe : Homme
Nom : BRUSTEL
Prénom(s) : Clovis Frederic
Date de naissance : 20/03/1909
Lieu de naissance : Pinols - 43 - Haute-Loire Code Insee 43151
Date de décès : 05/04/1984 (75 ans)
Lieu de décès : Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Acte de décès : Numéro 268 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUSTEL Clovis Frederic, vous devez contacter la mairie de Le Puy-en-Velay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUSTEL Clovis Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 05/04/1984. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUSTEL Clovis Frederic. - Né le 20/03/1909 à Pinols - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 05/04/1984 à Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 268. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5327748-brustel-clovis-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUSTEL Clovis Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUSTEL Clovis Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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