Avis de décès de

M. ROY Eric Claude Michel

Né le 21/06/1965 - Décédé le 01/06/1984
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Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Eric Claude Michel
Date de naissance : 21/06/1965
Lieu de naissance : Villersexel - 70 - Haute-Saône Code Insee 70561
Date de décès : 01/06/1984 (18 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 268 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Eric Claude Michel, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Eric Claude Michel qui semble être décédé dans votre commune le 01/06/1984. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Eric Claude Michel. - Né le 21/06/1965 à Villersexel - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 01/06/1984 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 268. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5486458-roy-eric-claude-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Eric Claude Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Eric Claude Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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