Avis de décès de

M. CHUARD Eugene Francis

Né le 13/02/1904 - Décédé le 11/08/1984
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Sexe : Homme
Nom : CHUARD
Prénom(s) : Eugene Francis
Date de naissance : 13/02/1904
Lieu de naissance : Le Petit-Bornand-Les-Glieres - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74212
Date de décès : 11/08/1984 (80 ans)
Lieu de décès : Monnetier-Mornex - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74185
Acte de décès : Numéro 44 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHUARD Eugene Francis, vous devez contacter la mairie de Monnetier-Mornex. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHUARD Eugene Francis qui semble être décédé dans votre commune le 11/08/1984. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHUARD Eugene Francis. - Né le 13/02/1904 à Le Petit-Bornand-Les-Glieres - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 11/08/1984 à Monnetier-Mornex - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 44. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5502797-chuard-eugene-francis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHUARD Eugene Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHUARD Eugene Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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