Avis de décès de

M. DUCHOSAL Charles Pierre Marcel

Né le 22/02/1903 - Décédé le 06/01/1984
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Sexe : Homme
Nom : DUCHOSAL
Prénom(s) : Charles Pierre Marcel
Date de naissance : 22/02/1903
Lieu de naissance : Viuz-En-Sallaz - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74311
Date de décès : 06/01/1984 (80 ans)
Lieu de décès : Viuz-en-Sallaz - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74311
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUCHOSAL Charles Pierre Marcel, vous devez contacter la mairie de Viuz-en-Sallaz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUCHOSAL Charles Pierre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 06/01/1984. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUCHOSAL Charles Pierre Marcel. - Né le 22/02/1903 à Viuz-En-Sallaz - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 06/01/1984 à Viuz-en-Sallaz - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5503887-duchosal-charles-pierre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUCHOSAL Charles Pierre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUCHOSAL Charles Pierre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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