Avis de décès de

M. SAPY Jean-Baptiste Marcel

Né le 15/04/1897 - Décédé le 06/07/1984
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Sexe : Homme
Nom : SAPY
Prénom(s) : Jean-Baptiste Marcel
Date de naissance : 15/04/1897
Lieu de naissance : Paris 19 - 75 - Paris Code Insee 75119
Date de décès : 06/07/1984 (87 ans)
Lieu de décès : Aubenas - 07 - Ardèche Code Insee 07019
Acte de décès : Numéro 247 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SAPY Jean-Baptiste Marcel, vous devez contacter la mairie de Aubenas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SAPY Jean-Baptiste Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 06/07/1984. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SAPY Jean-Baptiste Marcel. - Né le 15/04/1897 à Paris 19 - 75 - Paris. - Décédé le 06/07/1984 à Aubenas - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 247. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5514729-sapy-jean-baptiste-marcel. Cordialement

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SAPY Jean-Baptiste Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SAPY Jean-Baptiste Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.