Avis de décès de

M. AMANS Sebastien Frederic

Né le 12/07/1899 - Décédé le 08/08/1973
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Sexe : Homme
Nom : AMANS
Prénom(s) : Sebastien Frederic
Date de naissance : 12/07/1899
Lieu de naissance : Rieupeyroux - 12 - Aveyron Code Insee 12198
Date de décès : 08/08/1973 (74 ans)
Lieu de décès : Villefranche-de-Rouergue - 12 - Aveyron Code Insee 12300
Acte de décès : Numéro 141 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AMANS Sebastien Frederic, vous devez contacter la mairie de Villefranche-de-Rouergue. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AMANS Sebastien Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 08/08/1973. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AMANS Sebastien Frederic. - Né le 12/07/1899 à Rieupeyroux - 12 - Aveyron. - Décédé le 08/08/1973 à Villefranche-de-Rouergue - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 141. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/553973-amans-sebastien-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AMANS Sebastien Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AMANS Sebastien Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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