Avis de décès de

M. BROYER Marcel Alexandre

Né le 22/07/1906 - Décédé le 28/10/1985
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROYER
Prénom(s) : Marcel Alexandre
Date de naissance : 22/07/1906
Lieu de naissance : Crottet - 01 - Ain Code Insee 01134
Date de décès : 28/10/1985 (79 ans)
Lieu de décès : Mâcon - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71270
Acte de décès : Numéro 677 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROYER Marcel Alexandre, vous devez contacter la mairie de Mâcon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROYER Marcel Alexandre qui semble être décédé dans votre commune le 28/10/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROYER Marcel Alexandre. - Né le 22/07/1906 à Crottet - 01 - Ain. - Décédé le 28/10/1985 à Mâcon - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 677. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5614272-broyer-marcel-alexandre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROYER Marcel Alexandre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROYER Marcel Alexandre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts