Avis de décès de

M. MOUZARD Daniel Guy

Né le 12/06/1926 - Décédé le 06/03/1985
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOUZARD
Prénom(s) : Daniel Guy
Date de naissance : 12/06/1926
Lieu de naissance : Saint-Martin-De-Bossenay - 10 - Aube Code Insee 10351
Date de décès : 06/03/1985 (58 ans)
Lieu de décès : Bouy-sur-Orvin - 10 - Aube Code Insee 10057
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOUZARD Daniel Guy, vous devez contacter la mairie de Bouy-sur-Orvin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOUZARD Daniel Guy qui semble être décédé dans votre commune le 06/03/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOUZARD Daniel Guy. - Né le 12/06/1926 à Saint-Martin-De-Bossenay - 10 - Aube. - Décédé le 06/03/1985 à Bouy-sur-Orvin - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5644070-mouzard-daniel-guy. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOUZARD Daniel Guy ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOUZARD Daniel Guy, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts