Avis de décès de

M. RUELLE Leon

Né le 09/07/1905 - Décédé le 24/12/1985
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Sexe : Homme
Nom : RUELLE
Prénom(s) : Leon
Date de naissance : 09/07/1905
Lieu de naissance : Bannay - 18 - Cher Code Insee 18020
Date de décès : 24/12/1985 (80 ans)
Lieu de décès : Cosne-Cours-sur-Loire - 58 - Nièvre Code Insee 58086
Acte de décès : Numéro 471 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUELLE Leon, vous devez contacter la mairie de Cosne-Cours-sur-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUELLE Leon qui semble être décédé dans votre commune le 24/12/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUELLE Leon. - Né le 09/07/1905 à Bannay - 18 - Cher. - Décédé le 24/12/1985 à Cosne-Cours-sur-Loire - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 471. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5677341-ruelle-leon. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUELLE Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUELLE Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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