Avis de décès de

M. CHABERT Francis Clement

Né le 04/06/1911 - Décédé le 27/02/1985
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Sexe : Homme
Nom : CHABERT
Prénom(s) : Francis Clement
Date de naissance : 04/06/1911
Lieu de naissance : Molieres-Sur-Ceze - 30 - Gard Code Insee 30171
Date de décès : 27/02/1985 (73 ans)
Lieu de décès : Nîmes - 30 - Gard Code Insee 30189
Acte de décès : Numéro 388 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHABERT Francis Clement, vous devez contacter la mairie de Nîmes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHABERT Francis Clement qui semble être décédé dans votre commune le 27/02/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHABERT Francis Clement. - Né le 04/06/1911 à Molieres-Sur-Ceze - 30 - Gard. - Décédé le 27/02/1985 à Nîmes - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 388. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5735140-chabert-francis-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHABERT Francis Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHABERT Francis Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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