Avis de décès de

M. MAITRE Henri Leon Stephane

Né le 09/06/1901 - Décédé le 21/02/1985
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Sexe : Homme
Nom : MAITRE
Prénom(s) : Henri Leon Stephane
Date de naissance : 09/06/1901
Lieu de naissance : Cousance - 39 - Jura Code Insee 39173
Date de décès : 21/02/1985 (83 ans)
Lieu de décès : Cousance - 39 - Jura Code Insee 39173
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MAITRE Henri Leon Stephane, vous devez contacter la mairie de Cousance. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MAITRE Henri Leon Stephane qui semble être décédé dans votre commune le 21/02/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MAITRE Henri Leon Stephane. - Né le 09/06/1901 à Cousance - 39 - Jura. - Décédé le 21/02/1985 à Cousance - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5777897-maitre-henri-leon-stephane. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MAITRE Henri Leon Stephane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MAITRE Henri Leon Stephane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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