Avis de décès de

M. BROSSARD Henri Armand

Né le 15/03/1929 - Décédé le 22/09/1985
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Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Henri Armand
Date de naissance : 15/03/1929
Lieu de naissance : Vernoil - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49369
Date de décès : 22/09/1985 (56 ans)
Lieu de décès : Vernantes - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49368
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Henri Armand, vous devez contacter la mairie de Vernantes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Henri Armand qui semble être décédé dans votre commune le 22/09/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Henri Armand. - Né le 15/03/1929 à Vernoil - 49 - Maine-et-Loire. - Décédé le 22/09/1985 à Vernantes - 49 - Maine-et-Loire. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5820784-brossard-henri-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Henri Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Henri Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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