Avis de décès de

M. SINEL Emile Marcel Ferdinand

Né le 15/09/1920 - Décédé le 15/06/1985
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SINEL
Prénom(s) : Emile Marcel Ferdinand
Date de naissance : 15/09/1920
Lieu de naissance : Saint-Martin-De-Bonfosse - 50 - Manche Code Insee 50512
Date de décès : 15/06/1985 (64 ans)
Lieu de décès : Saint-Martin-de-Bonfossé - 50 - Manche Code Insee 50512
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SINEL Emile Marcel Ferdinand, vous devez contacter la mairie de Saint-Martin-de-Bonfossé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SINEL Emile Marcel Ferdinand qui semble être décédé dans votre commune le 15/06/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SINEL Emile Marcel Ferdinand. - Né le 15/09/1920 à Saint-Martin-De-Bonfosse - 50 - Manche. - Décédé le 15/06/1985 à Saint-Martin-de-Bonfossé - 50 - Manche. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5825335-sinel-emile-marcel-ferdinand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SINEL Emile Marcel Ferdinand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SINEL Emile Marcel Ferdinand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts