Avis de décès de

M. BROUSSE Paul Marius

Né le 23/10/1894 - Décédé le 06/02/1973
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Sexe : Homme
Nom : BROUSSE
Prénom(s) : Paul Marius
Date de naissance : 23/10/1894
Lieu de naissance : Sermur - 23 - Creuse Code Insee 23171
Date de décès : 06/02/1973 (78 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 369 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSE Paul Marius, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSE Paul Marius qui semble être décédé dans votre commune le 06/02/1973. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSE Paul Marius. - Né le 23/10/1894 à Sermur - 23 - Creuse. - Décédé le 06/02/1973 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 369. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/592797-brousse-paul-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSE Paul Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSE Paul Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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