Avis de décès de

Mme APPARCEL Jeanne

Née le 02/08/1906 - Décédée le 21/11/1985
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Sexe : Femme
Nom : APPARCEL
Prénom(s) : Jeanne
Date de naissance : 02/08/1906
Lieu de naissance : Saint-Jean-La-Bussiere - 69 - Rhône Code Insee 69214
Date de décès : 21/11/1985 (79 ans)
Lieu de décès : Amplepuis - 69 - Rhône Code Insee 69006
Acte de décès : Numéro 85 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme APPARCEL Jeanne, vous devez contacter la mairie de Amplepuis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme APPARCEL Jeanne qui semble être décédée dans votre commune le 21/11/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme APPARCEL Jeanne. - Née le 02/08/1906 à Saint-Jean-La-Bussiere - 69 - Rhône. - Décédée le 21/11/1985 à Amplepuis - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 85. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5954106-apparcel-jeanne. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme APPARCEL Jeanne ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme APPARCEL Jeanne, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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