Avis de décès de

M. MORAND Francois Marie Gabriel

Né le 09/02/1909 - Décédé le 03/12/1985
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MORAND
Prénom(s) : Francois Marie Gabriel
Date de naissance : 09/02/1909
Lieu de naissance : La Vernaz - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74295
Date de décès : 03/12/1985 (76 ans)
Lieu de décès : Cervens - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74053
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MORAND Francois Marie Gabriel, vous devez contacter la mairie de Cervens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MORAND Francois Marie Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MORAND Francois Marie Gabriel. - Né le 09/02/1909 à La Vernaz - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 03/12/1985 à Cervens - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5976016-morand-francois-marie-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MORAND Francois Marie Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MORAND Francois Marie Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts