Avis de décès de

M. SCHVAN Armand

Né le 25/11/1896 - Décédé le 14/04/1985
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SCHVAN
Prénom(s) : Armand
Date de naissance : 25/11/1896
Lieu de naissance : Paris 20 - 75 - Paris Code Insee 75120
Date de décès : 14/04/1985 (88 ans)
Lieu de décès : Tours - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37261
Acte de décès : Numéro 603/1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHVAN Armand, vous devez contacter la mairie de Tours. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHVAN Armand qui semble être décédé dans votre commune le 14/04/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHVAN Armand. - Né le 25/11/1896 à Paris 20 - 75 - Paris. - Décédé le 14/04/1985 à Tours - 37 - Indre-et-Loire. - Acte de décès numéro 603/1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/5986852-schvan-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHVAN Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHVAN Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts