Avis de décès de

M. ORCHAMPT Pascal Robert

Né le 19/05/1952 - Décédé le 01/02/1985
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Sexe : Homme
Nom : ORCHAMPT
Prénom(s) : Pascal Robert
Date de naissance : 19/05/1952
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 01/02/1985 (32 ans)
Lieu de décès : Is-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21317
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ORCHAMPT Pascal Robert, vous devez contacter la mairie de Is-sur-Tille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ORCHAMPT Pascal Robert qui semble être décédé dans votre commune le 01/02/1985. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ORCHAMPT Pascal Robert. - Né le 19/05/1952 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 01/02/1985 à Is-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6085918-orchampt-pascal-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ORCHAMPT Pascal Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ORCHAMPT Pascal Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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