Avis de décès de

M. QUESNEL Jacques Andre

Né le 23/07/1927 - Décédé le 03/06/1986
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Sexe : Homme
Nom : QUESNEL
Prénom(s) : Jacques Andre
Date de naissance : 23/07/1927
Lieu de naissance : Caen - 14 - Calvados Code Insee 14118
Date de décès : 03/06/1986 (58 ans)
Lieu de décès : Ranville - 14 - Calvados Code Insee 14530
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUESNEL Jacques Andre, vous devez contacter la mairie de Ranville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUESNEL Jacques Andre qui semble être décédé dans votre commune le 03/06/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUESNEL Jacques Andre. - Né le 23/07/1927 à Caen - 14 - Calvados. - Décédé le 03/06/1986 à Ranville - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6136441-quesnel-jacques-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUESNEL Jacques Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUESNEL Jacques Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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