Avis de décès de

M. SPOHN Joseph Andre

Né le 12/12/1904 - Décédé le 17/11/1986
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Sexe : Homme
Nom : SPOHN
Prénom(s) : Joseph Andre
Date de naissance : 12/12/1904
Lieu de naissance : Deluz - 25 - Doubs Code Insee 25197
Date de décès : 17/11/1986 (81 ans)
Lieu de décès : Franois - 25 - Doubs Code Insee 25258
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPOHN Joseph Andre, vous devez contacter la mairie de Franois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPOHN Joseph Andre qui semble être décédé dans votre commune le 17/11/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPOHN Joseph Andre. - Né le 12/12/1904 à Deluz - 25 - Doubs. - Décédé le 17/11/1986 à Franois - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6183619-spohn-joseph-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPOHN Joseph Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPOHN Joseph Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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