Avis de décès de

M. SEIGNOBOS Marc Gille

Né le 16/11/1942 - Décédé le 11/05/1986
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Sexe : Homme
Nom : SEIGNOBOS
Prénom(s) : Marc Gille
Date de naissance : 16/11/1942
Lieu de naissance : Cliousclat - 26 - Drôme Code Insee 26097
Date de décès : 11/05/1986 (43 ans)
Lieu de décès : Loriol-sur-Drôme - 26 - Drôme Code Insee 26166
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SEIGNOBOS Marc Gille, vous devez contacter la mairie de Loriol-sur-Drôme. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SEIGNOBOS Marc Gille qui semble être décédé dans votre commune le 11/05/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SEIGNOBOS Marc Gille. - Né le 16/11/1942 à Cliousclat - 26 - Drôme. - Décédé le 11/05/1986 à Loriol-sur-Drôme - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6186420-seignobos-marc-gille. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SEIGNOBOS Marc Gille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SEIGNOBOS Marc Gille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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