Avis de décès de

M. BRESSAND Michel Clement Henri

Né le 24/11/1936 - Décédé le 01/11/1986
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Sexe : Homme
Nom : BRESSAND
Prénom(s) : Michel Clement Henri
Date de naissance : 24/11/1936
Lieu de naissance : Asnans-Beauvoisin - 39 - Jura Code Insee 39022
Date de décès : 01/11/1986 (49 ans)
Lieu de décès : Dole - 39 - Jura Code Insee 39198
Acte de décès : Numéro 498 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRESSAND Michel Clement Henri, vous devez contacter la mairie de Dole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRESSAND Michel Clement Henri qui semble être décédé dans votre commune le 01/11/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRESSAND Michel Clement Henri. - Né le 24/11/1936 à Asnans-Beauvoisin - 39 - Jura. - Décédé le 01/11/1986 à Dole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 498. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6252191-bressand-michel-clement-henri. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRESSAND Michel Clement Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRESSAND Michel Clement Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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