Avis de décès de

M. BOURBON Marcel Leonce

Né le 08/09/1909 - Décédé le 18/01/1986
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Sexe : Homme
Nom : BOURBON
Prénom(s) : Marcel Leonce
Date de naissance : 08/09/1909
Lieu de naissance : Saint-Laurent-En-Grandvaux - 39 - Jura Code Insee 39487
Date de décès : 18/01/1986 (76 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 114 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURBON Marcel Leonce, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURBON Marcel Leonce qui semble être décédé dans votre commune le 18/01/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURBON Marcel Leonce. - Né le 08/09/1909 à Saint-Laurent-En-Grandvaux - 39 - Jura. - Décédé le 18/01/1986 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 114. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6254498-bourbon-marcel-leonce. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURBON Marcel Leonce ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURBON Marcel Leonce, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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