Avis de décès de

M. RIVAL Sylvain

Né le 15/05/1906 - Décédé le 17/02/1986
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Sexe : Homme
Nom : RIVAL
Prénom(s) : Sylvain
Date de naissance : 15/05/1906
Lieu de naissance : Apinac - 42 - Loire Code Insee 42006
Date de décès : 17/02/1986 (79 ans)
Lieu de décès : Saint-Jean-Bonnefonds - 42 - Loire Code Insee 42237
Acte de décès : Numéro 36 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RIVAL Sylvain, vous devez contacter la mairie de Saint-Jean-Bonnefonds. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RIVAL Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RIVAL Sylvain. - Né le 15/05/1906 à Apinac - 42 - Loire. - Décédé le 17/02/1986 à Saint-Jean-Bonnefonds - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 36. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6261693-rival-sylvain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RIVAL Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RIVAL Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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