Avis de décès de

M. BONNAND Marcel

Né le 02/03/1934 - Décédé le 11/12/1986
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Sexe : Homme
Nom : BONNAND
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 02/03/1934
Lieu de naissance : Montbrison - 42 - Loire Code Insee 42147
Date de décès : 11/12/1986 (52 ans)
Lieu de décès : Saint-Martin-d'Hères - 38 - Isère Code Insee 38421
Acte de décès : Numéro 260 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONNAND Marcel, vous devez contacter la mairie de Saint-Martin-d'Hères. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONNAND Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONNAND Marcel. - Né le 02/03/1934 à Montbrison - 42 - Loire. - Décédé le 11/12/1986 à Saint-Martin-d'Hères - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 260. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6263635-bonnand-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONNAND Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONNAND Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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