Avis de décès de

M. BOSQUART Leon Louis

Né le 14/08/1901 - Décédé le 16/05/1986
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Sexe : Homme
Nom : BOSQUART
Prénom(s) : Leon Louis
Date de naissance : 14/08/1901
Lieu de naissance : Bousbecque - 59 - Nord Code Insee 59098
Date de décès : 16/05/1986 (84 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 2583 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSQUART Leon Louis, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSQUART Leon Louis qui semble être décédé dans votre commune le 16/05/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSQUART Leon Louis. - Né le 14/08/1901 à Bousbecque - 59 - Nord. - Décédé le 16/05/1986 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 2583. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6343600-bosquart-leon-louis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSQUART Leon Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSQUART Leon Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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