Avis de décès de

M. BROSSART Michel Paul Jean

Né le 27/03/1927 - Décédé le 08/05/1986
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Sexe : Homme
Nom : BROSSART
Prénom(s) : Michel Paul Jean
Date de naissance : 27/03/1927
Lieu de naissance : Cambrai - 59 - Nord Code Insee 59122
Date de décès : 08/05/1986 (59 ans)
Lieu de décès : Lille - 59 - Nord Code Insee 59350
Acte de décès : Numéro 1938 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSART Michel Paul Jean, vous devez contacter la mairie de Lille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSART Michel Paul Jean qui semble être décédé dans votre commune le 08/05/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSART Michel Paul Jean. - Né le 27/03/1927 à Cambrai - 59 - Nord. - Décédé le 08/05/1986 à Lille - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 1938. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6344280-brossart-michel-paul-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSART Michel Paul Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSART Michel Paul Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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