Avis de décès de

Mme ROSIER Marcelle Clementine

Née le 25/09/1899 - Décédée le 22/03/1986
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Sexe : Femme
Nom : ROSIER
Prénom(s) : Marcelle Clementine
Date de naissance : 25/09/1899
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 22/03/1986 (86 ans)
Lieu de décès : Novillars - 25 - Doubs Code Insee 25429
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme ROSIER Marcelle Clementine, vous devez contacter la mairie de Novillars. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme ROSIER Marcelle Clementine qui semble être décédée dans votre commune le 22/03/1986. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme ROSIER Marcelle Clementine. - Née le 25/09/1899 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédée le 22/03/1986 à Novillars - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6562665-rosier-marcelle-clementine. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme ROSIER Marcelle Clementine ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme ROSIER Marcelle Clementine, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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