Avis de décès de

M. BOSSUET Fabrice

Né le 22/01/1957 - Décédé le 05/11/1987
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOSSUET
Prénom(s) : Fabrice
Date de naissance : 22/01/1957
Lieu de naissance : Maubert-Fontaine - 08 - Ardennes Code Insee 08282
Date de décès : 05/11/1987 (30 ans)
Lieu de décès : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Acte de décès : Numéro 1367 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSSUET Fabrice, vous devez contacter la mairie de Troyes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSSUET Fabrice qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/1987. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSSUET Fabrice. - Né le 22/01/1957 à Maubert-Fontaine - 08 - Ardennes. - Décédé le 05/11/1987 à Troyes - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1367. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6589239-bossuet-fabrice. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSSUET Fabrice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSSUET Fabrice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts