Avis de décès de

M. BOUVARD Marcel Alphonse Francis

Né le 22/05/1902 - Décédé le 06/03/1987
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOUVARD
Prénom(s) : Marcel Alphonse Francis
Date de naissance : 22/05/1902
Lieu de naissance : Artas - 38 - Isère Code Insee 38015
Date de décès : 06/03/1987 (84 ans)
Lieu de décès : Artas - 38 - Isère Code Insee 38015
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUVARD Marcel Alphonse Francis, vous devez contacter la mairie de Artas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUVARD Marcel Alphonse Francis qui semble être décédé dans votre commune le 06/03/1987. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUVARD Marcel Alphonse Francis. - Né le 22/05/1902 à Artas - 38 - Isère. - Décédé le 06/03/1987 à Artas - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6718175-bouvard-marcel-alphonse-francis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUVARD Marcel Alphonse Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUVARD Marcel Alphonse Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts