Avis de décès de

M. RUEL Marc

Né le 15/09/1952 - Décédé le 17/09/1987
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Sexe : Homme
Nom : RUEL
Prénom(s) : Marc
Date de naissance : 15/09/1952
Lieu de naissance : Donges - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44052
Date de décès : 17/09/1987 (35 ans)
Lieu de décès : Savenay - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44195
Acte de décès : Numéro 105 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUEL Marc, vous devez contacter la mairie de Savenay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUEL Marc qui semble être décédé dans votre commune le 17/09/1987. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUEL Marc. - Né le 15/09/1952 à Donges - 44 - Loire-Atlantique. - Décédé le 17/09/1987 à Savenay - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 105. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6744720-ruel-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUEL Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUEL Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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