Avis de décès de

M. FRECHARD Jules Albert Marc

Né le 24/04/1915 - Décédé le 07/06/1987
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : FRECHARD
Prénom(s) : Jules Albert Marc
Date de naissance : 24/04/1915
Lieu de naissance : Freland - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68097
Date de décès : 07/06/1987 (72 ans)
Lieu de décès : Sainte-Marie-aux-Mines - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68298
Acte de décès : Numéro 48 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FRECHARD Jules Albert Marc, vous devez contacter la mairie de Sainte-Marie-aux-Mines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FRECHARD Jules Albert Marc qui semble être décédé dans votre commune le 07/06/1987. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FRECHARD Jules Albert Marc. - Né le 24/04/1915 à Freland - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 07/06/1987 à Sainte-Marie-aux-Mines - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 48. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/6883444-frechard-jules-albert-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FRECHARD Jules Albert Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FRECHARD Jules Albert Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts