Avis de décès de

M. SCHMITT Marcel Armand

Né le 12/08/1901 - Décédé le 30/10/1987
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SCHMITT
Prénom(s) : Marcel Armand
Date de naissance : 12/08/1901
Lieu de naissance : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Date de décès : 30/10/1987 (86 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 167 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHMITT Marcel Armand, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHMITT Marcel Armand qui semble être décédé dans votre commune le 30/10/1987. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHMITT Marcel Armand. - Né le 12/08/1901 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 30/10/1987 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 167. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7023918-schmitt-marcel-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHMITT Marcel Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHMITT Marcel Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts