Avis de décès de

M. GOSSART Michel

Né le 07/03/1951 - Décédé le 09/12/1988
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GOSSART
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 07/03/1951
Lieu de naissance : Flavy-Le-Martel - 02 - Aisne Code Insee 02315
Date de décès : 09/12/1988 (37 ans)
Lieu de décès : Frières-Faillouël - 02 - Aisne Code Insee 02336
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GOSSART Michel, vous devez contacter la mairie de Frières-Faillouël. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GOSSART Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/12/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GOSSART Michel. - Né le 07/03/1951 à Flavy-Le-Martel - 02 - Aisne. - Décédé le 09/12/1988 à Frières-Faillouël - 02 - Aisne. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7032038-gossart-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GOSSART Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GOSSART Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts