Avis de décès de

M. SIMON Raphael Robert Yves Gilbert

Né le 08/11/1966 - Décédé le 20/11/1988
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Raphael Robert Yves Gilbert
Date de naissance : 08/11/1966
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 20/11/1988 (22 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1576 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Raphael Robert Yves Gilbert, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Raphael Robert Yves Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Raphael Robert Yves Gilbert. - Né le 08/11/1966 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 20/11/1988 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1576. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7118108-simon-raphael-robert-yves-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Raphael Robert Yves Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Raphael Robert Yves Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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