Avis de décès de

M. CLOT Guy Marcel Armand

Né le 26/05/1937 - Décédé le 13/06/1988
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Sexe : Homme
Nom : CLOT
Prénom(s) : Guy Marcel Armand
Date de naissance : 26/05/1937
Lieu de naissance : Pontarlier - 25 - Doubs Code Insee 25462
Date de décès : 13/06/1988 (51 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 860 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOT Guy Marcel Armand, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOT Guy Marcel Armand qui semble être décédé dans votre commune le 13/06/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOT Guy Marcel Armand. - Né le 26/05/1937 à Pontarlier - 25 - Doubs. - Décédé le 13/06/1988 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 860. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7120008-clot-guy-marcel-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOT Guy Marcel Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOT Guy Marcel Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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