Avis de décès de

M. BANCEL Joseph Emmanuel

Né le 02/06/1906 - Décédé le 27/01/1988
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Sexe : Homme
Nom : BANCEL
Prénom(s) : Joseph Emmanuel
Date de naissance : 02/06/1906
Lieu de naissance : Saint-Julien-Molin-Molette - 42 - Loire Code Insee 42246
Date de décès : 27/01/1988 (81 ans)
Lieu de décès : Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07010
Acte de décès : Numéro 36 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BANCEL Joseph Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Annonay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BANCEL Joseph Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 27/01/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BANCEL Joseph Emmanuel. - Né le 02/06/1906 à Saint-Julien-Molin-Molette - 42 - Loire. - Décédé le 27/01/1988 à Annonay - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 36. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7198532-bancel-joseph-emmanuel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BANCEL Joseph Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BANCEL Joseph Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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