Avis de décès de

M. PASSEGUE Bruno Marcel

Né le 19/11/1957 - Décédé le 16/06/1988
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Sexe : Homme
Nom : PASSEGUE
Prénom(s) : Bruno Marcel
Date de naissance : 19/11/1957
Lieu de naissance : Orleans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Date de décès : 16/06/1988 (30 ans)
Lieu de décès : Cours - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79104
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSEGUE Bruno Marcel, vous devez contacter la mairie de Cours. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSEGUE Bruno Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSEGUE Bruno Marcel. - Né le 19/11/1957 à Orleans - 45 - Loiret. - Décédé le 16/06/1988 à Cours - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7213446-passegue-bruno-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSEGUE Bruno Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSEGUE Bruno Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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